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du Québec. 2017. Le recours à l’écofiscalité. Principes d’application. Québec: Ministère des Finances. Gouvernement du Québec. 2020. Guide de présentation…

sur la faune aquatique, Québec (Québec), 22 p. + annexes. © Gouvernement du Québec Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs Dépôt légal – Bibliothèque…

dans les populations de caribous, ils pourraient avoir un impact négatif pour les populations autochtones du Québec. Ces règlements n’ont aucun impact…

provenance des exportations / importation 2.2 Sources d’impacts reconnues 2.3 Impacts financiers 2.4 Risque global 2.5 Impact sur l’emploi 2.6 Impact sur les…

Épargne Placements Québec Résultats relatifs aux engagements portant sur la qualité des services Épargne Placements Québec, responsable de la mise en marché…

pour les entreprises, en milliers de dollars Élément Impact annuel en tarification Impact annuel en formalité Impact annuel en conformité Impact annuel…

01 https://statistique.quebec.ca/en/fichier/profil-industrie-audiovisuelle-quebec-edition-2025.pdf https://statistique.quebec.ca/en/fichier/profil-industrie-…

des incidences 6.1 Impact sur le secteur privé 6.2 Impact sur les personnes 6.3 Impact sur la société 6.4 Impact sur les régions et territoires 6.5 Impact…

président, DROITS COLLECTIFS QUÉBEC 218-187, rue Laurier, Sherbrooke (Québec) J1H 4Z4 info@droitscollectifs.quebec Page 6 de 6…

pourraient avoir un impact économique important. Cet impact variera également en fonction du modèle et de l’offre actuelle de chaque entreprise. Selon…