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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 562 Ko frais_activites_formation_colloque_t3_2020_2021.pdf

Direction des services professionnels correctionnels Côte-Nord 1 2 novembre 2020 887 boulevard Laure Sept-Îles (Québec) G4R 1Y6 85,00 $ Formation « ÊTRE…

Mise à jour : 6 janvier 2023

engagements_financiers mai 2025

pdf 3,09 Mo engagements_financiers_mai_2025.pdf

RETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC37 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE …

Mise à jour : 12 février 2026

Dépenses fiscales 2018

pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

au moins 200 heures de services dont chacune représente : — soit une heure de services admissibles de pompier volontaire auprès d’un service d’incendie; —…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Sommation ensemble du Québec 2021 – Municipalités régionales de comté

pdf 4,15 Mo Doc_financiers_2021_Sommation_MRC.pdf

46 487 740 41 753 561 Biens et services Services obtenus d'organismes municipaux Compensations pour services municipaux 5 5 941 197 4 149 328 Ententes…

Mise à jour : 1 mars 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3,59 Mo B2_MRC_RF2020_Sommation.pdf

42 426 959 42 335 708 Biens et services Services obtenus d'organismes municipaux Compensations pour services municipaux 3 4 149 328 4 030 700 Ententes…

Mise à jour : 28 mars 2022

Rapport financier consolidé 2022 – Sommation des données – Municipalités régionales de comté

pdf 3,69 Mo RAP_financier_2022_sommation_mrc.pdf

50 879 370 46 418 156 Biens et services Services obtenus d'organismes municipaux Compensations pour services municipaux 5 6 993 641 5 941 197 Ententes…

Mise à jour : 29 avril 2024

EXT-1 Extradition au Canada d’un criminel

pdf 169 Ko DIR_EXT-1_DPCP.pdf

s. Il doit notamment obtenir une lettre du corps de police impliqué confirmant que l’accusé sera rapatrié au Québec aux frais de ce corps de police; c) Le…

Mise à jour : 20 juin 2022

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Ko B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

prestations constituées à la fin de l'exercice Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice Coût des services passés…

Mise à jour : 20 décembre 2019

Rapport financier 2017 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 769 Ko b2_mrc_rf2017_sommation.pdf

prestations constituées à la fin de l'exercice Coût des avantages pour les services rendus au cours de l'exercice Coût des services passés…

Mise à jour : 18 février 2019

Update on Québec's Economic and Financial Situation – Fall 2021

pdf 4,10 Mo AUTEN_updateNov2021.pdf

Santé et des Services sociaux. Support services Housing for households with special housing needs can be twinned with support services funded by the…

Mise à jour : 24 janvier 2022

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