Résultats de recherche

inférieur à 90 % devrait par la suite faire l’objet d’une évaluation au 31 décembre 2021. Il en est de même des régimes interentreprises à cotisations…

y compris en matière de pratiques commerciales, devrait reposer sur le principe « mêmes activités, mêmes risques, mêmes règles » et continuer d’évoluer afin…

basant sur des éléments propres à leurs activités. Cette approche, qui profite aux organismes eux-mêmes, représente l’une des meilleures garanties du respect…

d’administration, la vérification de l’absence d’empêchement, les visites de surveillance des RSGE, le registre à remplir et à mettre à jour, les…

droits réservés. La reproduction de ce document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des…

dont les enfants de moins de six ans, sont particulièrement sensibles aux effets de l’exposition, même à de faibles concentrations de plomb dans…

réglementaire et administratif – pour une réglementation intelligente (décret 1166-2017). Il en va de même pour la mesure 36 du Plan d’action gouvernemental…

qui inclut les items suivants pour chaque animal : une cage de transport; une laisse ou un harnais, même pour les chats; le carnet de vaccination et de…

sur un document, ni aux esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature. 1982, c. 30, a. 9. SECTION II RESTRICTIONS…

des études s’applique. La deuxième section illustre, par des actions observables, la façon dont ces mêmes connaissances sont mobilisées lors de l’exercice…