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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Novembre 2025

pdf 2,57 Mo engagements_financiers_novembre_2025.pdf

année budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2025-2026 40 353 $ 80303 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Mise à jour : 15 avril 2026

Humanitas.pdf

pdf 488 Ko Humanitas.pdf

précisément ce que le Budget 2026–2027 doit adresser. 3. Première priorité : Programme québécois de missions pilotes en environnements critiques 3.1…

Mise à jour : 17 février 2026

2526_T2_art22_formation-colloque-congres.pdf

pdf 316 Ko 2526_T2_art22_formation-colloque-congres.pdf

20 août 2026 Formation en ligne 8 890,001 Cours de perfectionnement en anglaisSecrétariat à la communication gouvernementale Du 19 février 2025 au 28 mai …

Mise à jour : 14 novembre 2025

Budget de dépenses 2026-2027 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 1,44 Mo 4_credits_assemblee_nationale.pdf

Ventilation par programme (en milliers de dollars) Budget de dépenses 2026-2027 Moins : Dépenses ne nécessitant pas de crédit Plus : Budget d’investissements…

Mise à jour : 18 mars 2026

Gabarit-Courriel-annonce-ouverture-programme.docx

docx 25 Ko Gabarit-Courriel-annonce-ouverture-programme.docx

nationale 2026 Proposition de gabarit de courriel pour annoncer l’ouverture du programme aux potentiels organisateurs Objet : Soumettez votre projet de…

Mise à jour : 9 février 2026

Convention collective des fonctionnaires 2023-2028

pdf 3,29 Mo fonctionnaires_2028.pdf

de l'application des programmes d'accès à l'égalité en emploi, les études réalisées en vue d'établir des programmes, les projets de …

Mise à jour : 1 avril 2026

Montreal_International.pdf

pdf 239 Ko Montreal_International.pdf

tad.org/system/files/official-document/diaeiainf2026d1_en.pdf 3 Consultations prébudgétaires 2026-2027 du ministère des Finances du Québec Février 2026…

Mise à jour : 17 février 2026

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3,19 Mo 25-359_Diffusion.pdf

Annexe 101 – Page 1 de 1 Année scolaire 2025-2026 101 Programmation budgétaire comparative détaillée14 FMVPS Programmation Programmation 2024-2025 2025-2026…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Microsoft Word - Convention collective Ouvriers 2023-2028_original signé

pdf 2,30 Mo ouvriers_2028.pdf

de l'application des programmes d'accès à l'égalité en emploi, les études réalisées en vue d'établir des programmes, les projets de …

Mise à jour : 1 avril 2026

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits et dépenses des portefeuilles

pdf 9,85 Mo 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

BUDGET DE DÉPENSES 2025•2026 VOL. 3 CRÉDITS ET DÉPENSES DES PORTEFEUILLES 2025•2026 BUDGET DE DÉPENSES 2025•2026 VOL. 3 CRÉDITS ET DÉPENSES DES PORTEFEUILLES…

Mise à jour : 25 mars 2025

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