Résultats de la recherche
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Engagements financiers du MAPAQ - Mai 2025
pdf 1,42 Mo LI_engagements_financiers_05_25_MAPAQ.pdf
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Demande d’inscription au Registre des livres non distribués par le circuit des librairies agréées
pdf 104 Ko FO-inscription-registre-livres.pdf
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colombie-britannique-accord.pdf
pdf 75 Ko colombie-britannique-accord.pdf
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Liste des engagements financiers Ministère des finances – Décembre 2024
pdf 82 Ko AINFR_210_12_2024_VSS.pdf
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Documents relatifs à l’Appel de projets en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023
pdf 1,87 Mo Documents-appel-projets-egalite-2022-2023-CF-20230321-001.pdf
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M63632_Diffusion.pdf
pdf 4,82 Mo M63632_Diffusion.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022
pdf 1,58 Mo rapport-etape-commission-viens-2022.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2022
pdf 1,58 Mo rapport-etape_commission-viens-2022.pdf
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Plan d'action de la Table nationale en matière jeunesse - 2024‑2027
pdf 10,58 Mo Plan_action_Table_jeunesse_25-27.pdf