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Projet de règlement Déclaration obligatoire des rejets thermiques

pdf 2,10 Mo presentation-projet-reglement-declaration-obligatoire-2024-09-26.pdf

Explication 11 Article 2 – Explication (suite) Distributeurs assujettis (liste exhaustive) Distributeurs non assujettis (liste non exhaustive) Hydro-Québec,…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2,67 Mo 2_annual_expenditure_management_plans_departments_bodies.pdf

postponement to 2026-2027 of expenditure planned for 2025-2026. No investments are planned for 2026-2027. Special Funds Revenues, Expenditures and…

Mise à jour : 18 mars 2026

Engagements financiers, janvier 2024

pdf 1,40 Mo LI_engage-fin_01-2024_MESS.pdf

sociale Liste des subventions Emploi et Solidarité sociale Liste des subventions du Fonds québécois d’initiatives sociales Liste des subventions du Fonds…

Mise à jour : 18 mars 2024

2024-2025-572-Document.xlsx

xlsx 193 Ko 2024-2025-572-Document.xlsx

• Contrat de services ambulanciers 2023-2026 avec la CSAQ • Contrat de services ambulanciers 2023-2026 avec la FCPQ • Contrat de services ambulanciers 2023-2…

Mise à jour : 27 février 2025

Documents relatifs aux contrats, leurs valeurs et les conseils qui ont été donnés au gouvernement par la firme McKinsey de 2018 à aujourd’hui

pdf 734 Ko RA-mckinsey.pdf

mandat sont les suivants : • Revoir les progrès réalisés au Québec et faire un constat quant aux grands indicateurs de création de richesse par rapport à…

Mise à jour : 29 septembre 2021

Études de caractérisation et de performance des ouvrages de protection contre les inondations : Guide de réalisation et bonnes pratiques associées

pdf 7,12 Mo etudes-caracterisation-performance-ouvrages-protection-inondations-guide.pdf

_________________ iv Liste des tableaux _____________________________________________________ vi Liste des figures…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

pdf 2,53 Mo PL_PAFIT_UA061-51_064-52_2023-2028.pdf

un plus grand nombre de forêts en régénération. La proportion des différentes classes d’âge est une caractéristique importante des écosystèmes forestiers et…

Mise à jour : 22 août 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2020

pdf 1,86 Mo RA-engagement-fde-decembre-2020.pdf

contrat avec option(s) Région administrative de livraison FORMULAIRE 2 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS Liste des contrats publiés au…

Mise à jour : 28 avril 2021

Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

pdf 895 Ko RA_organismes_gouv_1997_MCE.pdf

auxquels est laissée une grande latitude de gestion. 2.2 Les mesures d'économie Des actions visant simplement à réduire la taille du secteur public ont…

Mise à jour : 18 décembre 2018

24e rapport annuel de gestion 2024-2025 de la Commission consultative de l'enseignement privé

pdf 802 Ko CCEP-RA-gestion-24-25.pdf

McGill 2023-2026 – 1er mandat Montréal Mme Simone Leblanc Retraitée du secteur de l’éducation 2023-2026 – 2e mandat Longueuil M. Simon Robitaille Retraité du…

Mise à jour : 16 octobre 2025

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Études de caractérisation et de performance des ouvrages de protection contre les inondations : Guide de réalisation et bonnes pratiques associées

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2020

Rapport du Groupe de travail sur l'examen des organismes gouvernementaux, septembre 1997

24e rapport annuel de gestion 2024-2025 de la Commission consultative de l'enseignement privé

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