Résultats de recherche

la fraude peut impliquer la collusion, la falsification, les omissions volontaires, les fausses déclarations ou le contournement du contrôle interne; ▪ nous…

à 300 en 2018-2019 (CRIQ, 2019). o 143 ont déclaré des produits à contenu recyclé (CRIQ, 2020) par rapport à 135 en 2018- 2019 (CRIQ, 2019). o 307 ont déclar…

Aucun Aucun Contribution gouvernementale sous différentes formes (de réduction de taxes, crédit d’impôt, subventions, etc.) Aucun Aucun TOTAL EFFETS…

TCRI, 2019a) (voir l’encadré ci-après). Et bien qu’elles soient tout de même admissibles au crédit d’impôt pour frais de garde d’enfants, disponible par…

spécialisés de niveau 1 à 5 assumés par la Sûreté du Québec ailleurs au Québec par l’entremise de leurs impôts, ce qui signifie que ceux-ci se retrouvent à…

le choix idéologique de se priver de recettes importantes (baisses de taxes foncières, réductions d’impôt substantielles, etc.), on peut appréhender que ce…

celui- ci n’a obtenu aucun des postes sur lesquels il avait posé sa candidature; il a donc été déclaré « employé cadre excédentaire », conformément au «…

............................................. 21 TABLEAU 6 MOYENS DE PROMOTION DE PASSE-PARTOUT DÉCLARÉS PAR LES COMMISSIONS SCOLAIRES…

re, une personne peut construire une maison en produisant une déclaration à la CPTAQ; la municipalité accorde le permis si la déclaration est considérée…

ce et de respect guidant les gouvernements dans leurs relations avec les Premiers Peuples. La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples…