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Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec

pdf 713 Ko B5_OPT_RF2018_Sommation.pdf

vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises Organismes municipaux Autres - -…

Mise à jour : 20 février 2020

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

pdf 720 Ko B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises Organismes municipaux Autres - -…

Mise à jour : 3 mars 2021

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les organismes publics de transport de l'ensemble du Québec.

pdf 714 Ko B5_OPT_RF2019_Sommation.pdf

vente pour défaut de paiement des taxes Gouvernement du Québec et ses entreprises Gouvernement du Canada et ses entreprises Organismes municipaux Autres - -…

Mise à jour : 3 mars 2021

Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

pdf 305 Ko rapport_grpTravail_economie.pdf

compris : Industrie Canada, par le truchement d'Entreprise autochtone Canada, des Centres de services aux entreprises du Canada et de FedNor; l'Agence…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale. Juin 2024.

pdf 1,31 Mo LI_engage-fin_06-2024_MESS.pdf

pour les services de Revenu Québec PROJET : 100000000 - Projet générique Appel de livraison PROGRAMME : GOUVERNANCE, ADMINISTRATION ET SERVICES À LA…

Mise à jour : 23 juillet 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 10,75 Mo RA_annuel_2023-2024_MJQ.pdf

lorsque le dossier est rayé/fermé administrativement. Délai de fermeture des dossiers Le délai de fermeture des dossiers civils est mesuré en jours à partir…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,81 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-mars2026.pdf

Documents à conserver au dossier de l’étudiant 24 Pour chacune des activités décrites dans cette annexe, une liste de documents ou de pièces justificatives à…

Mise à jour : 23 mars 2026

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2007-2008

pdf 2,78 Mo debourses-2007-2008.pdf

Destinataire : Office de la sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris 2 090 000 $ Objet : Dépense de fonctionnement de l'Office de la sécurité du…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Informations relatives aux versions antérieures de certaines directives

pdf 3,40 Mo 20260128_Rep_demande_acces_2526-251_DPCP.pdf

d’assurer la continuité et le déroulement harmonieux du dossier. 5. [Traitement judiciaire prioritaire du dossier] - Le procureur accorde priorité aux dossie…

Mise à jour : 28 janvier 2026

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

Documents à conserver au dossier de l’étudiant 24 Pour chacune des activités décrites dans cette annexe, une liste de documents ou de pièces justificatives à…

Mise à jour : 10 avril 2025

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2007-2008

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