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l’exercice de ses fonctions. Ainsi, la RSGE avait l’obligation d’inscrire la journée de remplacement au registre prévu à l’article 81.2 du RSGEE. L’article…

comportant le moins de risque pour ces pollinisateurs. LE REGISTRE DE PESTICIDES Module de SAgE pesticides permettant la saisie d’un registre de pesticides…

permis : 2 Informations sur le demandeur Nom de l’entreprise [si applicable] Numéro d’entreprise au Registre des entreprises du Québec (NEQ) [si applicable]…

Celui-ci propose des modèles relatifs aux registres et fait également état du contenu des fichiers de renseignements personnels. Il est à noter que les…

budget opérationnel lié à la gestion du registre des armes à feu. Veuillez également fournir les données concernant les effectifs impliqués dans la gestion…

public, communication à l’extérieur du Québec, etc.). Cela peut être colligé, par exemple, dans un registre ou dans un ou plusieurs schémas. Cet exercice…

public, communication à l’extérieur du Québec, etc.). Cela peut être colligé, par exemple, dans un registre ou dans un ou plusieurs schémas. Cet exercice…

dons à l’égard des organismes culturels. F. Réviser le tarif de consultation du registre foncier La consultation du registre foncier est tarifée au coût de 1…

puissance, ajustement, schéma d’installation). 1.4. Registre des conditions d’exploitation L’ingénieur ou le personnel qualifié doivent tenir un registre…

E DE SOUTIEN (MES) À L'INTÉGRATION D'UN ENFANT HANDICAPÉ NIREC ou NECSG Numéro d'inscription au registre de l'état civil ou numéro…