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du Québec; Rapport ou certification destinés à l’étranger RDR 1 (1) o Afin de fournir des services menant à la délivrance d’un rapport ou d’une certification…

une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le…

voie terrestre Par aéronef Site de prélèvement d’eau de catégorie 1 ou 2 Site de prélèvement d’eau destiné à la production d’eau embouteillée 100 m (art. 15)…

divulgation serait susceptible d’entraver une enquête à venir ou de révéler une méthode d’enquête destinée à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les…

à un équipement ou à un dispositif destinés à traiter un mélange d’eaux usées industrielles ou minières et d’origine domestique. À noter que la notion de « d…

préparés au Québec » et leur déclinaison ainsi que la reconnaissance « Aliments du Québec » au menu destinée au secteur de la restauration et au milieu…

des entreprises représente un enjeu important. La Stratégie concerne principalement les animaux destinés à l’alimentation humaine et à l’élevage, les animaux…

chaînes de production au transfert de la demande de produits destinés aux services alimentaires vers celle de produits de consommation destinés aux tablettes…

780,0 k$ en année universitaire 2023-2024. 4 Tableau 1 : Répartition des sommes additionnelles destinées au réseau des universités et annoncées lors du…

780,0 k$ en année universitaire 2023-2024. 7 Tableau 1 : Répartition des sommes additionnelles destinées au réseau des universités et annoncées lors du…