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février 2024 Coordination et rédaction Direction de la formation professionnelle Direction générale de l’éducation des adultes et de la formation…

distribuer l’assurance automobile directement par Internet comme le leur a permis le PL 141. Il y a donc lieu de modifier la LAA de façon à permettre un…

mémoire, la Table régionale des élu·es municipaux du Bas-Saint-Laurent (TREMBSL), de concert avec les directions des huit Municipalités régionales de comté…

d’aménagement forestier qui est entièrement à leur charge depuis le 1er avril 2012, mais admissible au crédit du Règlement sur le remboursement des taxes…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts4 directs liés à la…

enquête de crédit sur les locataires, cette règle pourrait être revue, car elle rend difficile l'accès au logement, car les immigrants n'ont souvent pas…

https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_frais_remboursables.pdf. https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/secretariat/Directive_…

Courteille, Direction de la gestion de la faune, Outaouais Meggie Desnoyers, STFH, DCHALTF Nathalie Desrosiers, Service de la conservation de la biodiversité…

Courteille, Direction de la gestion de la faune, Outaouais Meggie Desnoyers, STFH, DCHALTF Nathalie Desrosiers, Service de la conservation de la biodiversité…

uniquement le soutien financier d’un ministère ou d’un organisme gouvernemental qui est versé directement à un organisme d’action communautaire. D’une part,…