Résultats de recherche

qu’elles n’ont pas de personnel salarié, mais seulement des entrepreneurs; pas de contrat de travail, mais seulement des contrats d’entreprise. Ces personnes…

fonction de la contribution réduite et sont donc sujets à changement le 1er janvier 2026 selon le résultat de l’indexation de la contribution réduite publiée…

s afin de démontrer l’efficacité de cette mesure (collecte et organisation des résultats au test diagnostique; résultats finaux des élèves en difficulté et…

terme (205) Note#4 (annexe 20) 2 000 000 - - - - 2 000 000 23 24 Dépôts de garantie et retenues sur contrats (305, 310) s/o 291 961 - 4 866 103 - - 5 158 064…

qualité insuffisants et des délais de rétroaction qui compromettent la sécurité des patients. Les résultats de la consultation de 2025 confirment amplement…

d’un an. Ainsi, les résultats obtenus pour un exercice financier donné sont basés sur les RFA de l’année précédente. En 2017-2018, la mesure n’était pas en…

publications/resultats-de-la-recherche/detail/article/autorisations-denseigner-verification-des-antecedents-judiciaires/…

l’élimination du plafond limitant les dépenses de main-d’œuvre admissibles à 45 % de la valeur d’un contrat de doublage. Cette bonification du crédit d’impôt…

procédés. 3.3 Résultats satisfaisants par rapport au contexte. 3.4 Utilisation adéquate de la terminologie propre à un outil ou à un procédé. 4 Interpréter…

confidentialité des données transmises, les résultats présentés sont calculés sur la base des performances des programmes collectifs seulement. Les résultats…