Résultats de recherche

une ligne distincte dans ce registre. Les informations à fournir sont les suivantes : Numéro du bien Numéro du bien, donné par l’établissement et inscrit…

proposé de prévoir l’obligation qu’elle soit versée dans un registre pouvant être consulté par certains professionnels de la santé, soit le registre des…

de l'emploi et de la formation continu 17 au 18 avril 2024 Groupe ETR 154,20 $ Feuillets pour le Registre des droits personnels et réels mobiliers…

1.5, LSTC, art. 92.0.5 Avis d’assujettissement : • Notification au propriétaire • Inscription au registre foncier LCV, art. 572.0.3, CMQ, art. 1104.1.3,…

offerts gratuitement, en ligne à l’adresse www.quebec.ca, dans les registres publics du Greffe de l’arpenteur général du Québec et du Registre du domaine de…

2023-05-11 69 6 731,27 $ Départ à la retraite 2023-05-18 n/d 140,93 $ Table des officiers du Fonds des registres 2023-05-18 21 381,72 $ Lancement du premier…

Pendant les réunions À l’extérieur des réunions b Assurer la garde des archives, des livres, des registres et des procès-verbaux qui sont conservés au siège…

chapitre S-31.1) Numéro d’entreprise du Québec NEQ 1 1 Nom de la société par actions figurant au registre Nom Version(s) du nom dans une autre langue que le…

produire. Traduit avec rigueur les éléments du message qui requiert cette opération à l’aide du ou des registres de représentation sémiotique les plus…

des places. Ces données sont extraites du registre des RSGE. Le BC doit communiquer sans délai les changements concernant les informations contenues au regis…