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Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

pdf 2,90 Mo 22-282_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:20%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:18&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 2 juin 2023

Objets connectés en santé : De nouveaux enjeux éthiques pour les usagers et les chercheurs

pdf 1,02 Mo 11h25-24oct_A3-JBadr_JECER2019.pdf

janine.badr@umontreal.ca www.linkedin.com/in/janine-badr mailto:janine.badr@umontreal.ca http://www.linkedin.com/in/janine-badr http://www.linkedin.com/in/ja…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

pdf 882 Ko programme_prevention_suicide_services_correctionnels.pdf

Review_fr.pdf http://www.douglas.qc.ca/info/justice-sante-mentale https://www.canada.ca/fr/service-correctionnel/organisation/bibliotheque/recherche/coup-oei…

Mise à jour : 15 janvier 2025

27709.pdf

pdf 773 Ko 27709.pdf

c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:53 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:53 https://www.legisq…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

pdf 462 Ko 24-267_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Indicateurs nationaux et cibles en aménagement du territoire

pdf 852 Ko TAB_cible_indicateurs_nationaux.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-9.002 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-expres…

Mise à jour : 12 juin 2025

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

pdf 1,36 Mo 24-483_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:22%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:21&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 10 janvier 2025

Version complète, non caviardée dans la mesure du possible, du rapport d’enquête ministériel portant sur l’école Bedford, publié en 2024.

pdf 361 Ko 25-124_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 3 juin 2025

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf

https://www.imf.org/fr/Publications/WEO/Issues/2020/09/30/world-economic-outlook-october-2020 https://www.imf.org/fr/Publications/WEO/Issues/2020/09/30/world…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Mémoire au Conseil des ministres : Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 : S’engager collectivement pour une société sans intimidation

pdf 105 Ko intimidation_cyberintimidation_memoire.pdf

.htm https://www.autisme.qc.ca/assets/files/05-produits/guide-intimidation.pdf https://www.securitepublique.gc.ca/cnt/rsrcs/pblctns/2018-ddrss-bllyng-cybrbll…

Mise à jour : 31 mars 2021

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Diverses correspondances transmises aux m/o par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouv. du canada ou des autres M/O retenues, documents concernant la cybersécurité et préparé pour le Conseil exécutif retenus.

Objets connectés en santé : De nouveaux enjeux éthiques pour les usagers et les chercheurs

Programme de prévention du suicide appliqué aux services correctionnels

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Combien d’enseignants ou d'employés de CSS ont été soumis à une enquête sur les antécédents judiciaires cette année et depuis 3 ans. Leur nom ou les rapports qui y sont rattachés.

Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire – Indicateurs nationaux et cibles en aménagement du territoire

Tous les avis, les correspondances, mémoires ou rapports produits par le Ministère ou à l'intention du Ministère concernant l'École Sainte-Famille (école privée sise au 10425 Boulevard Couture, à Lévis). Tout document concernant les dérogations

Version complète, non caviardée dans la mesure du possible, du rapport d’enquête ministériel portant sur l’école Bedford, publié en 2024.

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

Mémoire au Conseil des ministres : Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 : S’engager collectivement pour une société sans intimidation

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