Résultats de recherche

indirectement, une faveur ou un avantage indu pour elle-même ou pour un tiers. 8. PROCESSUS DISCIPLINAIRE 8.1. Principes de base 8.1.1. Toute personne visée…

.............................. 8 7. Conditions spéciales de réalisation…

l’approvisionnement et des ressources humaines (SIFARH) ». En réponse à votre demande, vous trouverez, ci-joints, les documents que le ministère de la…

..............................25 8. Conventions d’aide financière…

% 55,9 % 92,6 % 93 % Hors Québec (toute provenance) - - 68,8 % 72,9 % Université 68,7 % 67,4 % 94,1 % 93,4 % TOTAL 45,8 % 45,2 % 87,9 % 87,8 % 16 | Rapport…

karine.hardy%40mes.gouv.qc.ca%7Cdd27c366fc124f8cfa5608dc76a76d07%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638515709526613262%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJW…

90e1c84c8b884da1%7C0%7C0%7C638417921558627516%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C3000%7C%7C%7C&sdat…

... 38 8. Dispositions générales ........................................................... 39 8.1. Présentation des demandes…

lorsque le tirage au sort a lieu. Contrat adjugé à la suite d’une évaluation de la qualité 8.8 Malgré l’article 8.1, un demandeur peut décider d’évaluer le…

2 2 2 2 3 Centre-du-Québec 7 8 8 7 9 6 5 7 Chaudière-Appalaches 7 6 8 8 9 8 9 9 Côte-Nord 5 5 6 6 4 5 5 4 Estrie 7 6 6 8 8 7 7 7…