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rendant accessible dans un texte simple, clair et intelligible à un vaste public. C’est dans cette optique que le Ministère dresse les portraits régionaux de…

Direction du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 27 décembre 2023 Par courriel Numéro de référence : CF-20231205-2 , La présente fait suite à votre demande d’accès…

Le groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone s’est attaqué à sa mission dans cette optique, optique qu’il partage avec les minorités francophones…

la prochaine élection générale, pour pourvoir au coût de cette élection. Le coût de la prochaine élection générale est présumé au moins égal au coût de la…

(Réaliser des activités de veille et des études stratégiques) adopté en 2018-2019. C’est dans cette optique que la SHQ dresse les portraits régionaux de…

risque de vivre en situation de précarité socioéconomique. Tel que constaté par le 7 Vérificateur général du Québec, les enfants vivant en contexte de…

criminel). En septembre 2019, la Cour supérieure du Québec, dans le jugement Truchon c. Procureur général du Canada (2019 QCCS 3792) (ci-après le « jugement…

(Réaliser des activités de veille et des études stratégiques) adopté en 2018-2019. C’est dans cette optique que la SHQ dresse les portraits régionaux de…

(Réaliser des activités de veille et des études stratégiques) adopté en 2018–2019. C’est dans cette optique que la SHQ dresse les portraits régionaux de…