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engagements_financiers_ocotobre_2024

pdf 2,68 Mo engagements_financiers_ocotobre_2024.pdf

par année budgétaire SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC2 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC6 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 20 SER…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Février 2024

pdf 205 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Fev_2024_FLCD.pdf

SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT Rimouski Rimouski 17 23-525265-24SOC PROGRAMME : FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES ÉLÉMENT : Services…

Mise à jour : 28 février 2025

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

pdf 1,53 Mo rapport_incendie_code_14.pdf

etendue_materiaux_brules: 12 etendue_dommages_causes_par_feu: 12 no_dossier_service_police: dossier_transmis_service_police_enquete: Off…

Mise à jour : 23 août 2022

Budget 2020-2021 – Budget Plan

pdf 2,54 Mo Budget2021_BudgetPlan.pdf

goal is to establish 11 Aire ouverte service points in integrated health and social services centres across Québec. Each Aire ouverte service point provides …

Mise à jour : 29 octobre 2024

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

pdf 398 Ko 24-403_Diffusion.pdf

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…

Mise à jour : 26 novembre 2024

Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle - Guide de présentation d'une demande d'aide financière 2024

pdf 532 Ko guide_presentation_aide_financiere_pmes.pdf

être reconnu par les organismes issus du réseau de la santé et des services sociaux, du réseau communautaire et du service de police de la région ou du…

Mise à jour : 20 novembre 2024

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

pdf 8,28 Mo DAI_no_BSM-2024-004568.pdf

en utilisant les offres de services déjà déposées. Sous-ministériat des services de justice et des registres 9 6.2 Offre de services L’interprète désirant…

Mise à jour : 31 octobre 2024

Guide d’application Règlement d’application de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens

pdf 5,09 Mo GM_application_loi_encadrement_chiens_MAPAQ.pdf

membre d’un corps de police peut surveiller l’application des dispositions du Règlement dont la violation constitue une infraction sur tout territoire sur…

Mise à jour : 7 mars 2023

Expenditure budget 2024-2025 - Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2024-2025

pdf 2,18 Mo 8-Annual_Management_Plans_Investments.pdf

Integrated Health and Social Services Centres CIUSSS Integrated University Health and Social Services Centres CLSC Local Community Services Centres CRSSS…

Mise à jour : 3 mai 2024

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

pdf 1,77 Mo rapport_incendie_code_17.pdf

G9, veuillez répondre à la case G10. Dossier transmis à un service de police pour enquête(G9) Oui Non Numéro de dossier du service de police(G10) Numéro de…

Mise à jour : 16 juin 2021

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Engagements financiers - Fonds de lutte contre les dépendances - Février 2024

Aide-mémoire Rapport d'incendie des services de sécurité incendie - Rapport d'incendie code 14

Budget 2020-2021 – Budget Plan

Dans le sport scolaire et parascolaire, le nombre, la nature, l'emplacement et la date des plaintes d'harcèlement/violence sexuelle, psychologiques, physiques et/ou instrumentales de la part d'un(e) individu(e) en position d'autorité envers un(e) jeune

Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle - Guide de présentation d'une demande d'aide financière 2024

Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568

Guide d’application Règlement d’application de la loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens

Expenditure budget 2024-2025 - Annual Management Plans for Public Infrastructure Investments 2024-2025

Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 17 : Feu propagé à au moins un autre bâtiment

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