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2024-2025. Les mesures annoncées lors du discours sur le budget 2024-2025 totalisent 4,0 M$ pour l’année universitaire 2024-2025. 2 Nouvelle politique de…

ca PAR COURRIEL Le 10 octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Ordres du jour et des comptes-rendus du comité de direction…

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 17 décembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Montants annuels dépensés N/Réf. : BSM-2025…

Date d’émission : 3 juin 2020 Dernière modification : 1er janvier 2025 RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS MARIAGES ET UNIONS CIVILES ENTREVUE À DISTANCE (par…

Étape Échéancier initial Échéancier révisé Changement de tube Été 2024 Printemps 2025 Ouverture des deux tubes Novembre 2025 Automne 2026 Bétonnage des…

l’assurance automobile du Québec aux adresses suivantes : - Décret_299-2025.pdf; - Décret_489-2025.pdf; - Décret_626-2025.pdf - Décret_759-2025.pdf. Enfin,…

fonciere/2025/MEFQ_partie_3_2025.pdf…

du consommateur, « Rapport annuel de gestion 2024-2025 », septembre 2025, https://cdn.opc.gouv.qc.ca/media/documents/a-propos/publication/RAG_2024-2025.pdf,…

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 6 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques sur les tribunaux spécialisés N/Réf. :…

subvention pour 2001-02687 - Société des amis du moulin Michel inc. Période du 1er Avril 2019 au 31 Mars 2025 Circonscription électorale : Adresse municipale…