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Durée des projets Les projets pourront s’étendre sur une période maximale de 18 mois. La date de signature de la convention d’aide financière sera considérée…

(PDF seul) Dépôt légal – 2014 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Tous droits réservés. La reproduction de ce…

certain nombre de domaines, dont celui du travail; CONSIDÉRANT que les parties ont, à la suite de la signature de l’Entente-cadre du 16 juillet 2009, mis en…

Aucune. 2.3 Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes – volet enseignement…

les projets québécois en créativité numérique au Canada et à l’international 3.2.1 Nombre de projets soutenus en créativité numérique destinés au Canada et à…

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indiqué dans les modèles de signatures de l’auditeur indépendant publiés par l’Ordre des CPA du Québec, l’adresse de l’auditeur est celle devant être…

CENTRE INVESTIGATION & SÉCURITÉ CANADA Inc. Montréal 76 500,00 $ * Lot 14 : CHARCO INDUSTRIES INC. Saint-Sauveur 57 800,00 $ * Lot 17 : CENTRE INVESTIGATION…

à l’Entente avec Canada Québec pour l’enseignement dans la langue de la minorité et l’enseignement des langues secondes Activité : Compte à fin déterminé…