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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement des attraits touristiques (PADAT) : Fonds de financement pour les établissements hôteliers

pdf 1,28 Mo FO_demande_PADAT_volet2.pdf

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Mise à jour : 19 juillet 2023

Lignes directrices relatives à la Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière

pdf 664 Ko LI_directrices-mesures-transparence.pdf

Pour plus de renseignements et s’y inscrire, visitez le http://www.sedar.com/sedar/sedar_fr.htm ou envoyez un courriel au csacrm@cgi.com. b) Retenir les…

Mise à jour : 26 février 2026

La fracture numérique : contexte québécois, pistes d’action et perspectives internationales. Rapport final.

pdf 1,83 Mo RA_INRS_fracture_num.pdf

https://digitalwallonia.be/citoyens/ https://www.solidarites-actives.com/fr/nos-projets/etude-numerique-et-fragilites-humaines https://www…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Données relatives aux superficies des terres dans la Zone de gestion intégrée de l’eau (ZGIE) du Lac-Saint-Jean

pdf 214 Ko DO_demande_acces_2025-03-28-006_MAPAQ.pdf

4zMiIsIkFOIjoiTWFpbCIsIldUIjoyfQ%3D%3D%7C0%7C%7C%7C&sdata=39WFYYKCsF97Hxxio8sbjG8nhl%2FGQXk%2FkI%2Bgozmv5y8%3D&reserved=0…

Mise à jour : 22 avril 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11086

pdf 42 Ko AINFR_2024-11086.pdf

Québec (Québec) G1K 3H4 Tél.: 418 643-1229 www.finances.gouv.qc.ca mailto:responsable.acces@finances.gouv.qc.ca https://can01.safelinks.protection.outlook.…

Mise à jour : 31 mars 2026

Crédits autofinancés des actions au sujet du Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et et l’exclusion sociale 2024-2029

pdf 242 Ko DA-Credits-plan-action-pauvrete-exclusion-CF-20240830-1.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:18 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:18 https://www…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Pièces justificatives de la carte en frais de représentation depuis la nomination de Xin Gao

pdf 30 Mo Pieces-justificatives-frais-nomination-Xin-Gao-MRIF-20240206-001.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:51 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:53 https://www…

Mise à jour : 1 mars 2024

csl-seqirus-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 214 Ko csl-seqirus-canada_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

plus sur CSL Seqirus, visitez le site CSL.com. http://csl.com/ Références 1. Government of Canada. Influenza: prevention and risks. Consulté ici: https://www…

Mise à jour : 22 septembre 2025

RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

pdf 2,78 Mo RA-documents-societe-kusto-groupe-inc.pdf

ttnews%5Btt news%5D=20761&cHash=c97263bd1ba433928b72b7598c1d0da7 6 http://alliancemagnesium.com/fr/ 7 https://www…

Mise à jour : 14 mars 2022

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1,08 Mo MR-statut-artiste-ART-Quebec.pdf

https://www.ledevoir.com…

Mise à jour : 15 juin 2021

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Crédits autofinancés des actions au sujet du Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et et l’exclusion sociale 2024-2029

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