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spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0$ 0$ Autres coûts directs liés à la conformité 0$ 0$ TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX…

(péri)urbains. Plusieurs formules peuvent être examinées selon ls diverses situations et besoins: crédit de taxe (direct ou indirect), surtaxes sur les…

avec la Direction générale de l’administration et des immobilisations et la Direction générale du patrimoine. Plusieurs autres directions du MCC sont…

permettent pas de la Figure 8. Algue didymo (crédit photo : Organisme de bassin versant Matapédia-Restigouche) Figure 7. Fleur d’eau de cyanobactéries (crédi…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts53 directs liés à la…

PLANIFICATION ET ÉTUDES ÉCONOMIQUES CAUTIONNEMENTS ET RÉCLAMATIONS DIRECTIONS DES AFFAIRES INSTITUTIONNELLES ET DU SECRÉTARIAT M. Normand Roy DIRECTION DE LA…

HABITATION.GOUV.QC.CA Coordination du contenu et rédaction Direction des affaires intergouvernementales et autochtones Coordination de l’édition Direction…

Culture et Communications 1 326 828 916 $ Dépenses probables des programmes d’aide financière1 8 Directions régionales situées dans 13 bureaux couvrant les…

increase in expenditure in the Famille portfolio, mainly due to the increase in the refundable tax credit for childcare expenses announced in the Update on…

initial 4 276 800 $ 3 070 000 $ Ajout 1 280 000 $ Marge de crédit 5 000 000 $ (18-07-01) Marge de crédit 7 000 000 $ (06-11-01) Marge de crédit 2 409 000 $…