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its operation, the cost of the asset is determined on the basis of its fair value. The fair value of the fixed asset is estimated on the basis of the…

15 % 51,52 M Montant de base - Rang IMSE 7 3 617 2,15 % 3 695 Montant de base - Rang IMSE 8 9 040 2,15 % 9 234 Montant de base - Rang IMSE 9 12 054 2,15 % 12…

ation des citoyens sont, dans plusieurs cas, présentes dans diverses bases de données gouvernementales. À terme, les diverses bases de données…

obligatoire aux regroupements d’achats visés par les arrêtés ministériels, ainsi qu’à ceux offerts sur une base volontaire par le CAG. En vertu de la Loi sur…

Gaspé Sept-Îles Québec Trois-Rivières Ste-Thérèse Montréal 10 02 09 08 07 14 04 03 01 11 12 17 01 Bas-Saint-Laurent 02 Saguenay–Lac-Saint-Jean 03…

Sept-Îles Québec Trois-Rivières Ste-Thérèse Montréal 10 02 09 08 07 14 04 03 01 11 12 17 05 1613 06 15 01 Bas-Saint-Laurent 02 Saguenay–Lac-Saint-Jean 03…

sein du Québec ; • Déclare que les droits des Autochtones s’appliquent également aux hommes et aux femmes ; • Affirme sa volonté de protéger dans ses lois…

Code du travail. Or, une modernisation du régime pourrait éviter que la concurrence se fasse sur la base des conditions de travail. La réforme vise à offrir…

collectivités de l’Université du Québec à Montréal et Femmes autochtones du Québec inc. (FAQ) Femmes autochtones du Québec inc. (FAQ) Organisme, Femmes…

paix Personnel ouvrier Total Effectif total (hommes et femmes) 85 377 63 28 — 1 554 Femmes 22 184 55 23 — — 284 Taux de représentativité des femmes (en %)…