Résultats de recherche

(Réaliser des activités de veille et des études stratégiques) adopté en 2018-2019. C’est dans cette optique que la SHQ dresse les portraits régionaux de…

pollution qui provient des activités agricoles et industrielles. Par ailleurs, malgré l’abondance générale des ressources en eau au Québec, depuis quelques…

(MELCCFP) et des délégataires. Le résultat est une liste des plans d’eau où l’ensemencement est en général autorisé. Les conclusions, que l’analyse permet de…

Mise à jour – mai 2019 i Réalisation Direction de l’expertise sur la faune aquatique Direction générale de la gestion de la faune et des habitats Ministère…

obligation générale dans la jurisprudence : le droit civiliste ne donne d’ordinaire pas aux tribunaux le pouvoir d’ordonner un réaménagement individualisé ou…

métropolitain • 395 Part des frais d’administration et des frais généraux En %, 2023 Part des frais d’administration Frais généraux Les frais généraux vont…

jugées trop « protectrices »28 ou trop générales29. Dispositions problématiques. Sans développer, car nous y reviendrons, plusieurs soulignèrent plus général…

ministère de la Justice (RLRQ, chapitre M-19), le ministre de la Justice est : • procureur général du Québec; • notaire général du Québec; • registraire du…

intégré opérationnel et ont déjà fait l’objet d’une consultation des membres de la table. Dans cette optique, une présentation informative a été offerte pour…

des produits dans des contenants ou emballages qu’elles se sont procurés à cette fin ou, plus généralement, qui génèrent des matières résiduelles par leurs…