Résultats de la recherche
-
Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
-
LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
pdf 1,39 Mo Engagements_financiers_Avril_2025.pdf
-
Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025
pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf
-
Rapport annuel de gestion 2024-2025
pdf 8,66 Mo RAG_MESS_2024-2025.pdf
-
Septembre 2025
pdf 502 Ko Engagements_financiers_2025-09.pdf
-
engagements_financiers_aout_2024
pdf 2,09 Mo engagements_financiers_aout_2024.pdf
-
Recueil des règles administratives de l’Aide financière aux études pour l’année d'attribution 2025-2026
pdf 1,46 Mo 25-668_Diffusion.pdf
-
Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 11,23 Mo RAG_MESS_2023-2024.pdf
-
Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels
pdf 1,22 Mo RAP_Eval__PP-IATIEV_18_11_24.pdf
-
LI_engage-fin_11-2025_MESS.pdf
pdf 2,61 Mo LI_engage-fin_11-2025_MESS.pdf
Pagination page n°0 sur 0
Évaluation de la page