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Francophonie M Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) 2022-08-03 1644864 Acquisition d'un véhicule de fonction pour une représentation du Québec…

Le Règlement dans sa forme actuelle encadre l’hébergement touristique en définissant les trois catégories d’établissements d’hébergement touristique, les…

janvier 2025. 2 La catégorie Administratifs et autres usages inclut, par exemple, des bureaux administratifs, des résidences, des ateliers, des entrepôts et…

Courriel de l'établissement nader@gcaimmobilier.com 1.10 Site Internet 2. CATÉGORIE / UNITÉS D'HÉBERGEMENT 2.1 Choisissez une catégorie…

est basée sur deux niveaux de menaces, le niveau 1 comprenant 12 catégories générales et le niveau 2 détaillant chacune de ces catégories. Depuis, le CMP a…

reclassé de la catégorie des immeubles non locatifs et excédentaires à celle des immeubles en requalification alors que l’ancien centre de transport de Gaspé…

AJUSTEMENT LIÉ À L'ENVIRONNEMENT 557 575 $ ANNEXE 1 ----------- - NOUVEAUX VÉHICULES 2018-2019 956 403 $ ----------- - RETRAIT DES VÉHICULES -852 627 $…

Émission de GES du parc de véhicules Émission de 1 869 t CO2 équivalent en 2022-2023, soit 40 % de moins par rapport à 2009-2010 Électrification des véhicule…

un autobus, un cube ou une voiture et satisfaisant aux critères légaux en la matière. Véhicule d’urgence : véhicule routier utilisé principalement pour…

Augmenter le nombre de véhicules écoénergétiques dans le parc ministériel Nombre de nouveaux véhicules écoénergétiques dans le parc ministériel Avoir…