Résultats de la recherche
-
Bulletin des postes vacants au Québec - Premier trimestre de 2023
pdf 1,18 Mo 00_imt_Postes-Vacants-2023-T1.pdf
-
Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
pdf 719 Ko Lignes_directrices_Application_2015.pdf
-
2023-037 – Études, scénarios et avis d’experts pour la création d’une zone tampon à Rouyn-Noranda dans le quartier Notre-Dame
pdf 381 Ko DAI_2023-037_scenario_rouyn_noranda.pdf
-
2023-167 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre des Affaires municipales depuis le 1er janvier 2022
pdf 3,04 Mo DAI_2023-167_factures_ministre_affaires_municipales_janvier_2022.pdf
-
Note de service - Planification des activités publiques
pdf 575 Ko 202408-55_DE.pdf
-
2024-164 – Dépenses du ministère pour le mandat de conseillers spéciaux à Ste-Pétronille d’avril à décembre 2024
pdf 7,73 Mo DAI_2024-164_depenses_st_petronille.pdf
-
Demande d'accès à l'information 202211-18
pdf 870 Ko 202211-18_REP.pdf
-
2023-015 – Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes
pdf 14,81 Mo DAI_2023-015_article_500_7.pdf
-
Rapport sur les caractéristiques et les causes du glissement de terrain du 10 mai 2010 à Saint-Judes en Montérégie
pdf 7,59 Mo rap_glissement_terrain_saint_jude.pdf
-
Guide d'établissement et de mise en oeuvre des sous-catégories d'immeubles et des secteurs : Document de nature technique à l'intention des évaluatrices et évaluateurs et des fonctionnaires municipaux
pdf 2,72 Mo GUI_etablissement_sous_categories_immeubles_secteurs.pdf
