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Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2019

pdf 1,84 Mo CPTFR_fourn_ben-2018-2019.pdf

........ 134 992 44 441Bibliothèque municipale d'Acton Vale MCC............................................................... 44 441 93 803Bibliothèque…

Mise à jour : 2 février 2022

État des connaissances - Projet de parc national des Monts-Pyramides

pdf 19,25 Mo RA_Etat-connaissances_Ulittaniujalik.pdf

Québec en 2004 (voir la Note au lecteur). Les villages Les 14 villages nordiques sont des entités municipales constituées en vertu de la Loi Kativik tout…

Mise à jour : 16 octobre 2023

La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

pdf 8,88 Mo Laicite-Le_choix_du_Quebec.pdf

sont énumérées; 5° les municipalités, les communautés métropolitaines, les régies intermunicipales et les offices municipaux et régionaux d’habitation, à…

Mise à jour : 4 février 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15,70 Mo 25-209_Diffusion.pdf

0 0 $ 711037 Zénon-Soucy 711037 École Zénon-Soucy 954.0 9 387 $ 0.0 0 $ 711038 Val-Brillant 711038 École Val-Brillant 246.0 2 421 $ 0.0 0 $ 711040…

Mise à jour : 1 août 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9,39 Mo 25-693_Diffusion.pdf

711037 Zénon-Soucy 711037 École Zénon-Soucy 955.0 9 693 $ 208.0 1 000 $ 711038 Val-Brillant 711038 École Val-Brillant 272.0 2 761 $ 0.0 0 $ 711040…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2020-2021.pdf

terminée le 31 mars 2021 74 847Bibliothèque municipale de Candiac MCC............................................................... 74 847 58…

Mise à jour : 8 février 2022

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

pdf 6,72 Mo 24-654_Diffusion.pdf

0 0 $ 711037 Zénon-Soucy 711037 École Zénon-Soucy 954.0 9 387 $ 0.0 0 $ 711038 Val-Brillant 711038 École Val-Brillant 246.0 2 421 $ 0.0 0 $ 711040…

Mise à jour : 3 février 2025

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2020

pdf 1,91 Mo CPTEN_fourn_ben-2019-2020.pdf

....... 154 090 93 854Bibliothèque municipale de Beauharnois MCC............................................................... 93 854 74 571Bibliothèque mun…

Mise à jour : 2 février 2022

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2019-2020.pdf

....... 154 090 93 854Bibliothèque municipale de Beauharnois MCC............................................................... 93 854 74 571Bibliothèque mun…

Mise à jour : 2 février 2022

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mo 25-105_Diffusion-1.pdf

0 0 $ 711037 Zénon-Soucy 711037 École Zénon-Soucy 954.0 9 387 $ 0.0 0 $ 711038 Val-Brillant 711038 École Val-Brillant 246.0 2 421 $ 0.0 0 $ 711040…

Mise à jour : 23 juin 2025

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Renseignements concernant la rémunération, les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2019

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La Laïcité : le choix du Québec. Regards pluridisciplinaires sur la Loi sur la laïcité de l'État

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2024 pour l'année scolaire 2023-2024 ainsi que la certification synthèse qui regroupe touts les CSS et CS.

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2020

Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2020

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

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