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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13,58 Mo 23-608_Diffusion.pdf

each program or educational service, distinguishing, where applicable, full-time students from part-time students, students enrolled in a program offered in…

Mise à jour : 21 mai 2024

RA_Filiere_hydrogene.pdf

pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf

Guide for Designing Mandatory Greenhouse Gas Reporting Programs, www.wri.org/research/guide-designing-mandatory- greenhouse-gas-reporting-programs. Soler, A.…

Mise à jour : 13 juin 2023

Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 570 Ko carbone_essence_carburant_diesel_air.pdf

9c3Hgt02vqbWHeqR0Yw/Public%20ECV- VCR/RCV%20fiche%20technique.pdf. https://ftp.enerkem.com/public/folder/x9c9c3Hgt02vqbWHeqR0Yw/Public%20ECV-VCR/RCV%20fiche%…

Mise à jour : 17 novembre 2021

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

devra également mettre à la disposition des utilisateurs une fiche de la MRF consignant les informations nécessaires à sa valorisation. Cette fiche doit être…

Mise à jour : 20 août 2025

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

pdf 17,56 Mo guide-elaborer-plan-adaptation-organismes-municipaux.pdf

s_climatiques/fiches_syntheses_regionales/FIC_Ouranos_Monteregie.pdf…

Mise à jour : 20 juin 2024

Viser la création de liens positifs et réciproques par l’approche de médiation par les pairs

pdf 1,72 Mo Inclusion-en-action.pdf

plus accessibles ». Elle ajoute : « […] on parlait des fiches de jeux dans ce style-là, de faire peut-être un cahier qui résume juste les fiches de jeux »…

Mise à jour : 26 juin 2025

Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 15,82 Mo otayek-2022.pdf

enssib.fr/consulter/bbf-2008-05-0040-009 Bibliothèque. (s.d.). Dans Fiche terminologique. https://gdt.oqlf.gouv.qc.ca/ficheOqlf.aspx?Id Fiche=2082469…

Mise à jour : 19 mai 2023

Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

pdf 572 Ko Rapport_M_Caouette_Programme_accompagnement.pdf

Journal on Intellectual and Developmental Disabilites, 114(3), 179-192. Chen, H.-T. (2005) Practical Program Evaluation. Assessing and improving planning,…

Mise à jour : 27 août 2024

Bilan de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre - Secteur institutionnel - Parcs immobiliers, parcs de véhicules et autres déplacements (2015-2016)

pdf 3,96 Mo bilan-consommation-energetique-ges-secteur-institutionnel.pdf

Organizations. 2010. The Climate Registry General Reporting Protocol for the Voluntary Reporting Program. Version 3.0. 2016. Local Government Operations…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 4,27 Mo 2021-0213_air.pdf

https://cefrio.qc.ca/fr/enquetes-et-donnees/netendances2019-fiches-generation/ https://cefrio.qc.ca/fr/enquetes-et-donnees/netendances2019-fiches-generation/…

Mise à jour : 23 décembre 2021

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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

Élaborer un plan d'adaptation aux changements climatiques - Guide pour les organismes municipaux

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Accompagnement pour la transition vers un milieu de vie autonome

Bilan de la consommation énergétique et des émissions de gaz à effet de serre - Secteur institutionnel - Parcs immobiliers, parcs de véhicules et autres déplacements (2015-2016)

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