Résultats de recherche

dollars) Période d’implantation (1re année) Coûts pour les années subséquentes (récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux règles Entre 30,9 et 60,9…

réduire l’impact de la taxe de vente du Québec (TVQ) et du coût du logement pour les ménages à faible ou moyen revenus. Le crédit reconnaît aussi le coût de…

régions du Québec lors des crues printanières de 2017 et de 2019. Ces inondations ont généré des coûts importants pour la société et démontré la…

actifs financiers nets (de la dette nette) – 1-3; 1-23 Évaluation actuarielle – 4-75 coût – 1-124; 1-130; 3-19; 4-6 coût après amortissement – 1-124; 1-130;…

réduire l’impact de la taxe de vente du Québec (TVQ) et du coût du logement pour les ménages à faible ou moyen revenus. Le crédit reconnaît aussi le coût de…

sont pas influencés par ce que la personne a accumulé dans un régime enregistré d’épargne-retraite (REER), un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR)…

6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts14 directs liés à la conformité aux règles ont…

des démarches et des procédures? E. En termes de délais des procédures judiciaires? F. En termes de coûts liés au processus judiciaire? 2 Q4. De façon…

nourrissons Les fabricants de préparations lactées pour nourrissons ont connu une hausse importante des coûts des intrants et de production depuis la…