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des entreprises. Sous-objectif de la SGDD Indicateurs Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 1.1.1. Accroître la…

dans le cas de l’éducation formelle; • avoir lieu pendant l’année scolaire 2025-2026 et peut être poursuivi ou répété en 2026- 2027, si l’établissement…

des entreprises. Sous-objectif de la SGDD Indicateurs Cible 2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 1.1.1. Accroître la…

adolescentes et adolescents ainsi que les jeunes adultes qui font l’objet de ces pressions et qui subissent les thérapies de conversion. Les jeunes peuvent y…

au 17 mai 2023 PROGRAMME DE RÉNOVATION DES HABITATIONS À LOYER MODIQUE (PRHLM) CADRE NORMATIF 2023-2026 2 Table des matières 1. Définitions et sigles…

3 at Period 3 Sub-score for M1 P1 Sub-score for M1 P2 Sub-score for M1 Sub-score for M1 P3 Sub-score for M2 P2 Sub-score for M2 Sub-score for M3 Sub-score…

s’inscrit dans le déploiement du Plan d’action sur la santé mentale en enseignement supérieur 2021-2026 (ci-après nommé le PASME) du ministère de…

14 15 Variation de la Sub. à rec. - Maladies (5 181) 15 16 Variation de la Sub. à rec. - Vacances 16 17 Variation de la Sub. à rec. - Indemnités de départ 17…

n ni indemnité que ce soit. d) Le BÉNÉFICIAIRE est par ailleurs responsable de tous les dommages subis par le MINISTRE du fait de la résiliation de la…

pour 2025-2026 Les volets 1 et 3 sont suspendus jusqu’à nouvel ordre et le seuil maximal de la subvention au volet 2 est désormais jusqu’à concurrence de 40…