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Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

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Mise à jour : 27 juin 2025

MLQ_Mouvement-laique-quebecois.pdf

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295/groupes-religieux-plus-de-182-millions-de-taxes-non-percues https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2021/2021qccs3873/2021qccs3873.html 23 11. Libellé de…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'avril 2024

pdf 467 Ko FIN-Engagement-financier-avril-2024-MRIF.pdf

projet « Agir, pour mieux concilier » (2023-2024) 74 687 $ (2024-2025) 8 318 $ Total : 83 185 $ (03-02) DOC FORMATION Mont-Saint-Hilaire, Borduas 50 No de…

Mise à jour : 6 juin 2024

Guide du demandeur - Programme Aide aux immobilisations - Sous-volet 2.2, Maintien des infrastructures et des équipements culturels : intervention visant un bien immeuble

pdf 1,20 Mo GU-du-demandeur-maintien-infrastructure-volet-2.2-pai.pdf

descriptif pour en faciliter le repérage dans la demande d’aide financière. • Formats acceptés : .doc, .docx, .gif, .jpg, .jpeg, .kml, .pdf, .ppt, .pptx,…

Mise à jour : 10 décembre 2025

Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2023

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Mise à jour : 12 février 2026

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action pour l’hébergement de longue durée 2021-2026 – Pour le mieux être des personnes hébergées

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lutter contre la maltraitance dans les divers milieux de vie. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/R-24.0.2?&digest= 3 Loi concernant les soins de fin…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Ko DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

leadership et aux changements Page 1 ∣ 1 Octobre 2020 004490 - Décision.pdf PAR COURRIEL 004490 - Doc_accessibles Directive - Acte de violence…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Rapport mensuel des opérations financières préliminaire au 31 mars 2022

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Mise à jour : 10 octobre 2023

Rapport mensuel des opérations financières au 28 février 2021

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Mise à jour : 10 octobre 2023

Liste des achats effectués par le Ministère entre le 1er et le 31 mars 2023

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Bruxelles - Administration Achat vin : 24 bouteilles Pouilly Fumé 75 cl, 24 bouteilles Nero d'Avola Doc Sicilia 75 cl en mars 2023 701,49 06-avr-23…

Mise à jour : 21 mai 2024

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