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Microsoft Word - FO_demande_FIN_Vpour pdf.docx

pdf 483 Ko FO_demande_FIN_octobre_2025.pdf

obligatoire) Projet Région Côte-Nord SLSJ EIBJ Nunavik Montant demandé Valeur totale Version octobre 2025 Description, objectifs généraux et spécifiques du…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Document relatif à la reconnaissance de la Palestine.

pdf 348 Ko DA-reconnaissance-MRIF-20250930-001.pdf

Québec, le 15 octobre 2025 Par courriel Numéro de référence : MRIF-20250930-001 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux documents reçue, par…

Mise à jour : 17 octobre 2025

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3,02 Mo 24-623_Diffusion.pdf

l’octroi de l’aide financière par organisme admissible pour 2024 2025; d) cinquante-cinq mille dollars (55 000 $) au plus tard le 1er juin 2025 et après…

Mise à jour : 11 février 2025

Documents que le ministère de l'Enseignement supérieur a diffusé aux Cégeps expliquant la mise à jour de la foire aux questions concernant le gel de recrutement applicable au personnel administratif ne donnant pas de services directs aux étudiants.

pdf 1,85 Mo 24-705_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 4 mars 2025

Politique sur la protection des renseignements personnels de l'Office des professions du Québec

pdf 533 Ko POL_Protection_renseignements_personnels_2025-01-14.pdf

des renseignements personnels Janvier 2025 Titre Politique sur la protection des renseignements personnels Date d’entrée en vigueur Pour information Le 14…

Mise à jour : 17 février 2025

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf

l’évolution des connaissances FIGURE 1 2021 2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 PMO 2021-2026 PMO 2022-2027 PMO 2023-2028 PMO 2024-2029 PMO 2025…

Mise à jour : 31 janvier 2023

Bulletin sur l'information du marché du travail février 2026 - région des Laurentides

pdf 1,73 Mo BUL_IMT_15_LAUR_2026-02.pdf

d’adultes prestataires des programmes d’assistance sociale, région des Laurentides, 2023-2025 2023 2024 2025 Variation 2024-2025 N % Argenteuil 1 683 1 658 1…

Mise à jour : 23 avril 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 4,59 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mars2025.pdf

2023-2024 et de 31,31 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13,510 M$ sont accordés en 2021-2022 et 2022-2023, 6,703 M$ en 2023-2024 ainsi que…

Mise à jour : 16 avril 2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants

pdf 612 Ko 2022-0239_memoire.pdf

concernant l'utilisation future de crédits accumulés par les constructeurs lors de périodes antérieures à 2025. Cette disposition permettrait d’ajuster…

Mise à jour : 26 avril 2022

INSTRUCTION NO 15 - FOIRE AUX QUESTIONS

pdf 202 Ko BC-FAQ-instruction-15.pdf

Version du 11 février 2025 1 FOIRE AUX QUESTIONS INSTRUCTION AUX BC NO 15 CONCERNANT LE RETRAIT PRÉVENTIF DE CERTAINES PERSONNES RESPONSABLES D’UN SERVICE DE…

Mise à jour : 26 février 2025

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Document relatif à la reconnaissance de la Palestine.

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

Documents que le ministère de l'Enseignement supérieur a diffusé aux Cégeps expliquant la mise à jour de la foire aux questions concernant le gel de recrutement applicable au personnel administratif ne donnant pas de services directs aux étudiants.

Politique sur la protection des renseignements personnels de l'Office des professions du Québec

Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030

Bulletin sur l'information du marché du travail février 2026 - région des Laurentides

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres polluants

INSTRUCTION NO 15 - FOIRE AUX QUESTIONS

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