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sélection des finalistes et attribution des prix jusqu’en 2010. Les Prix québécois de la citoyenneté n’existent plus comme tels depuis 2011. Certains prix…

la deuxième semi- remorque. Cet assouplissement pourrait s’appliquer si ce groupe d’essieux est de catégorie B.32, soit un groupe d’essieux tridem dont la…

alimentée par la reprise postpandémique et l’invasion de l’Ukraine par la Russie. La surenchère des prix de l’énergie génère des investissements massifs dans…

ent en invitant toute personne ou groupement intéressé à lui présenter publiquement ses observations lorsqu’elle estime que l’intérêt public ou celui d’un …

renseignements personnels à ceux prévus à la Loi sur l’accès; g) peut constituer d’autres comités ou groupes de travail pouvant notamment alimenter les…

ainsi apportées aux articles 24, 28 du Règlement suscitent des préoccupations de la part de certains groupes intéressés. Il est proposé de présenter au…

Transports (MTQ) quant aux habilitations juridiques appropriées à la modification réglementaire. Un groupe de travail présidé par le ministère de l’Éducation…

renseignements personnels à ceux prévus à la Loi sur l’accès; g) peut constituer d’autres comités ou groupes de travail pouvant notamment alimenter les…

polluer sera élevée et plus le prix de la pollution augmentera. — Cet accroissement du prix de la pollution aura divers effets, qui feront baisser les…

6) Convoquer le MINISTRE (au moins deux (2) semaines à l’avance) aux réunions de tout comité ou groupe de travail en rapport avec le Plan d’action, lorsque…