Résultats de la recherche
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PE19-144F0-Ortheses-Protheses.pdf
pdf 0,93 Mo PE19-144F0-Ortheses-Protheses.pdf
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Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199
pdf 2,05 Mo DAI_no_BSM-2025-005199.pdf
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Le Québec et l'UNESCO – Une vision, une communauté, des priorités pour 2024 et 2025
pdf 6,84 Mo BR-brochure-Quebec-UNESCO-2024-2025-MRIF.pdf
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Rapport de vérification particulière
pdf 477 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P4.pdf
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2023-179 – Toutes notes d'information, rapports ou procès-verbaux de réunion concernant les campements de sans-abri ou leur nettoyage, crée entre la 1er janvier 2021 et le 30 janvier 2024
pdf 713 Ko DAI_2023-179_informations_campements_sans_abri.pdf
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La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
pdf 672 Ko eoliennes_aspects_financiers.pdf
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Cahier d'attribution des équivalences pour des acquis scolaires obtenus au Canada, à l'extérieur du Québec
pdf 881 Ko Cahier-attribution-equivalence-acquis-canada-exterieur-quebec.pdf
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2024-102 – Liste des règlements d’emprunts déposée par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac depuis, du 1er janvier 2022 au 30 septembre 2024 auprès du MAMH ainsi que les pièces justificatives des demandes et des analyses du STARE
pdf 1,34 Mo DAI_2024-102_reglements_emprunts_temiscouata_sur_le_lac.pdf
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Compilation des achats effectués sur Amazon par les représentations entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023 – Partie 1
pdf 28 Mo Compilation-achats-Amazon-representations-1.pdf
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M79714_Diffusion.pdf
pdf 16,23 Mo M79714_Diffusion.pdf