Résultats de recherche

- 75,0% 18 339 409 18 748 82,7% 75,8% 82,5% E2024 9 - 9 88,9% - 88,9% 2 576 67 2 643 65,9% 56,7% 65,7% Total4 36 - 36 72,2% - 72,2% 41 783 844 42 627 82,9%…

(919000) 22 11 19 11 8 15 Collège Héritage (919001) 13 12 9 13 9 8 Abitibi-Témiscamingue (08) Public Cégep de l'Abitibi-Témiscamingue (920000) 5 6 5 10 7…

sur le système correctionnel du Québec3 (ci-après « LSCQ ») au bénéfice des personnes victimes; et finalement des modifications à la Loi sur la sécurité…

monsieur Mario Gosselin, sous-ministre, ci-après nommé le « MINISTRE », AUTORISE Club de VTT Les Défricheurs de L'Islet-Sud, CP 2002, Saint-Pamphile, Québec,…

Gosselin, sous-ministre, ci-après nommé le « MFNISTRE », AUTORISE Club Quad Bellechasse, ayant son siège social au 25, route Sainte-Thérèse, Sainte-Claire…

sous-ministre, ci-après nommé le « MINISTRE », AUTORISE Club Quad Haute-Côte-Nord ci-après nommé le « TffULAIRE », aux clauses et conditions suivantes : 1.…

collective ou du renouvellement de celle-ci. Ainsi, toujours en 2023, ce sont 1 805 conventions collectives couvrant 134 857 salariés qui ont été signées.…

Sous-total collégial public 154,2 157,7 114,8 91,8 518,5 Collégial privé Orientation ou information scolaire et professionnelle N/D N/D N/D N/D N/D…

ministères et organismes ci-dessous: 1. Ministère du Conseil Exécutif 2. Emploi et solidarité Sociale 3. Les universités au Québec 4. La Fédération des…

Québec le 12 mars 2025 et entrera en vigueur le 1er novembre 2025, à l’exception des articles 2, 7 et 8 qui entrent en vigueur le 1er novembre 2028. Elle n’a…