Résultats de la recherche
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 : bilan au 30 novembre 2024
pdf 469 Ko RAP_deuxieme-suivi-recommandations-2024_acc.pdf
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Règlement sur des conditions de salubrité temporaires des lieux d’élevage d’oiseaux pour prévenir la propagation du virus de l’influenza aviaire hautement pathogène
pdf 1,26 Mo AIR_reglement_salubrite_elevage_oiseaux_MAPAQ.pdf
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S'unir pour un mieux-être collectif : plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026
pdf 1,88 Mo PLAN-Sunir-mieux-etre-collectif-2022-2026.pdf
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Inventaire des sites archéologiques du Québec (ISAQ) – Bibliographie
xls 2,09 Mo Bibliographie_ISAQ.xls
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Plan stratégique 2023-2027 du Directeur des poursuites criminelles et pénales
pdf 0,94 Mo PL_strategique_2023-2027_DPCP.pdf
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Directive sur le traitement comptable du PAUPME - AERAM, août 2021
pdf 1,02 Mo traitement_comptable_PAUPME_AERAM_explication.pdf
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Engagements financiers - février 2022
pdf 1,72 Mo LI_engage-fin_02-2022_MTESS.pdf
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Au Québec, pour bâtir ensemble
pdf 912 Ko PO_batir_ensemble_MIDI.pdf
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