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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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Mise à jour : 18 juin 2024

2025-173 – Documents détenus par le Ministère relativement à l'analyse de conformité du règlement S.A.D.R.-1.4 de la Ville de Laval – Partie 2

pdf 25 Mo DAI_2025-173_ville_laval_partie2.pdf

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Mise à jour : 16 avril 2026

Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep

pdf 1,89 Mo Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf

https://archipel.uqam.ca/5936/1/M13207.pdf https://docs.fecq.org/FECQ/Mémoires%20et%20avis/2021-2022/Memoire-formation-generale_115eCo_Zoom.pdf https://docs…

Mise à jour : 14 juin 2024

Étude juridique sur la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information (RLRQ c C-1.1) – Mandat du ministère de la Justice du Québec

pdf 2,20 Mo 91995_LCCJTI_Etude_MJQ_VF.pdf

ion de communications électroniques dans les contrats internationaux, Rés. AG 60/2, Doc. Off. AG NU, 60e sess., Doc. NU A/RES/60/2 (2005), art. 9.4, en ligne…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Gazelle et Potiron

pdf 4,07 Mo guide_gazelle_potiron.pdf

_870/page-128.html#docCont http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._870/page-128.html#docCont…

Mise à jour : 18 juin 2024

Cadre de référence pour la gestion des sites contaminés sous la responsabilité de l'état

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http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/Q-2,%20r.%2018 http://www.environnement.gouv.qc.ca/sol/terrains/guide-intervention/annexe2.pdf…

Mise à jour : 16 mars 2023

2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval

pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf

Diapositive numéro 43 Diapositive numéro 44 Diapositive numéro 45 Diapositive numéro 46 Zone de texte Doc. Ville de Laval - article 48 www.mamh.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 6 août 2024

Rapport d'évaluation du Programme de soutien financier Ensemble contre l'intimidation 2020-2025

pdf 1,76 Mo rapport-evaluation-psf-intimidation.pdf

003-7-fra.pdf https://www.mac-cura.ca/download%20docs/Papers%20for%20Site/Bullying/Craig,%20&%20Pepler.1997.pdf https://www.mac-cura.ca/download%20docs…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Plan d’aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Mauricie

pdf 7,69 Mo PL_PAFIT_Mauricie_UA026-51_041-51_042-51_043-51_043-52_2023-2028_01.pdf

ligne] [http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/A-18.1,%20r.%200.01/]. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/A-18.1…

Mise à jour : 22 août 2024

Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur

pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf

r-eliminer-le-soutien-aux-energies-fossiles.htm https://library.wmo.int/doc_num.php?explnum_id=10794 https://library.wmo.int/doc_num.php?explnum_id=10794…

Mise à jour : 19 septembre 2024

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