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Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030 - version mobile

pdf 18,82 Mo PO_strategie_hydrogene-vert-bioenergies_version-mobile_MEIE.pdf

Court terme D’ici à 2026 Moyen terme 2026-2030 Long terme Au-delà de 2030 • Structurer et optimiser la chaîne d’approvisionnement en biomasses résiduelles •…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Rapport des travaux et reddition de comptes

xlsx 53 Ko Rapport-fin-travaux-TAPU.xlsx

matériel - parcs de vélos en libre-service. 2020-2021 Programme MTMD Oui Aménagement - Chaussée désignée + mesures d'apaisements TAPU-Frais d'ingénierie…

Mise à jour : 14 avril 2025

Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

pdf 3,02 Mo Budget2526_RenseignementsAdd.pdf

Québec.ca/budget BUDGET 2025-2026 POUR UN QUÉBEC FORT RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS Mars 2025 BUDGET 2025-2026 POUR UN QUÉBEC FORT RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS…

Mise à jour : 1 avril 2026

Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2025-2029 – Feuille de route gouvernementale en occupation et vitalité des territoires

pdf 520 Ko FEU_occupation_vitalite_territoire_2025_2029.pdf

Associations municipales Été 2026 5 Engagements Responsable Collaborateurs Échéancier Les ententes sectorielles de développement Mener une réflexion…

Mise à jour : 12 mai 2025

Plan de mise en Œuvre 2021-2026 de la Politique d'intégration du bois dans la construction

pdf 3,13 Mo PL_MiseOeuvre_PIBC_MRNF.pdf

l’objet d’une aide financière du MFFP dans le cadre du Programme de vitrine technologique pour les bâtiments et les solutions innovantes en bois, programme…

Mise à jour : 19 mai 2023

Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale

pdf 11,17 Mo Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf

Direction des programmes d’accessibilité et de justice réparatrice du MJQ assure une veille des programmes et initiatives mis en place en continu. De plus,…

Mise à jour : 20 septembre 2023

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1,27 Mo appareils_chauffage_mazout_air.pdf

réglementaire retenuesera complémentaire au SPEDE. Programme Chauffez vert Le gouvernement a mis en place le programme Chauffez vert en octobre 2013. Ce …

Mise à jour : 26 novembre 2021

PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2023-2026

pdf 477 Ko PAPH_2023-2026.pdf

d’action à l’égard des personnes handicapées (PAPH) 2023-2026 du Ministère, couvrant une période de trois ans, soit du 1er avril 2023 au 31 mars 2026, alors…

Mise à jour : 21 septembre 2023

Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10,53 Mo 23-656_Diffusion.pdf

2018- 2019 2019- 2020 2020- 2021 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 Préscolaire Préscolaire 5 ans 68 51…

Mise à jour : 6 mai 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus de mars 2025

pdf 1,76 Mo LIS_engagements_mars_2025.pdf

circonscription 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Total ÉLÉMENT 02 : AIDE FINANCIÈRE AUX MUNICIPALITÉS AFFAIRES MUNICIPALES ET HABITATION EXERCICE :…

Mise à jour : 11 avril 2025

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Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

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