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 Période de référence selon le type de revenu Revenu considéré Période de référence Revenu d’emploi Les 52 semaines qui précèdent la période de prestations R…

d’environ 20 dossiers individuels d’employés occasionnels de l’organisme. Ceux-ci sont actuellement à l’emploi du Centre ou ont quitté depuis moins de 3 ans.…

secteur privé prévoit que l’utilisation des renseignements contenus dans un dossier n’est permise, une fois l’objet du dossier accompli, qu’avec le…

jours calendaires pour 75 % des dossiers 30 jours calendaires pour 80 % des dossiers 30 jours calendaires pour 85 % des dossiers 30 jours calendaires pour 90…

d'examen des dossiers; QUE le rninistre délégué aux Affaires intergouvernementales canadiennes assure la liaison avec le rninistre du gouvernement du Ca…

Foodora cesse ses opérations au Canada », Radio-Canada Info, 27 avril 2020, [En ligne] [https://ici.radio-canada.ca/nouvelle/1697895/foodora-cesse-ses-operat…

d’urgence du Canada pour le loyer commercial (AUCLC) à partir du 25 mai; À compter du 1er juin, reprise de certaines activités par Parcs Canada et…

le dossier de santé numérique, une copie de l’appel d’offres ainsi que la liste des six, six fournisseurs ayant déposé un dossier complet, dans le cadre de…

Aucune. 2.3. Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes – volet enseignement…