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antérieures; • registre de réparations pour le réseau d’eau potable; • registre de problèmes de pression pour le réseau d’eau potable; • registre de…

supplémentaire; 16 Les dépenses effectuées auprès d’un sous-traitant du demandeur qui est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

être transmis puisqu'ils sont formés en substance de renseignements confidentiels en vertu de ces mêmes articles, et ce, en application de l'article 14…

droits réservés. Reproduction à des fins commerciales par quelque procédé que ce soit et traduction, même partielles, interdites sans l’autorisation écrite…

passées de 396 M$ à 571 M$ (en excluant le service aérien), soit une hausse de 44 %. Au cours de la même période, le nombre de transports ambulanciers est…

financière consentie dans le cadre du PAPASGEE pour un même projet, dans un local pour lequel aucune aide financière du Ministère n’a été accordée pour les m…

informer le Secrétariat du Conseil du trésor de l’identité de la personne désignée? Le SCT produit un registre des RGEI afin, notamment, de communiquer cette…

admissible; • Les dépenses effectuées auprès d’un sous-traitant du demandeur qui est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

DU CMEHIN GUSEURD AJUUTERS LbS LOTS 2SA-8 A 25A-I2 ET 25B-IS A 2S8 18, eST nu CMEHIN COSI ORO REGISTRATEUR NBS tSPACE RtSlRVE RlGISTRAltU RANG CODE 0A1S40…

la SQ, qui voit ensuite à ce que les données soient intégrées au Registre. Du point de vue des membres de la Commission, « le Registre est un outil important…