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est tenu : i. d’admettre uniquement les clients ayant une réservation; ii. de consigner dans un registre les noms, numéros de téléphone et, le cas échéant,…

appropriée les produits Date : Date : Date : Compiler de façon juste et complète les données dans les registres Date : Date : Date : Respecter les exigences…

Respect des règles orthographiques, grammaticales, syntaxiques et de ponctuation. 5.6 Respect du registre de langue approprié. 5.7 Respect des règles de…

déontologie; un registre des valeurs mobilières y incluant une liste des actionnaires avec droit de vote ainsi qu’un registre des assurés participants pour…

divers registres du Québec, dont le registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM), le registre des lettres patentes foncières, le registre des…

renseignements personnels). 1. IDENTIFICATION DU FICHIER DÉSIGNATION : Le Système d’information du registre des traumatismes du Québec (SIRTQ) DESCRIPTION…

différents registres (plumitifs, rôles d’audience, registre des jugements, etc.). Cette gestion papier entraîne des délais, des risques d’erreurs de saisie…

avec le MELCC à inscrire de nouveaux territoires au Registre des aires protégées. En vertu de la LCPN, le MELCC est responsable de la gestion de ce registre.…

crédit; • où, comment et quand vous inscrire au registre pour réclamer un référendum. Dans tous les cas, il faut vous déplacer physiquement pour signer le re…

remote registration, hunters and trappers provide their hunter's or trapper's certificate number along with their hunting or trapping licence number; THAT no…