Résultats de recherche

une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le…

une méthode d'enquête, une source confidentielle d'information, un programme ou un plan d'action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le…

les produits laminés, les produits extrudés, les produits forgés et moulés, etc. Ces produits sont destinés au marché de la transformation finale. Dans la…

l et technique En premier lieu, ce document est destiné à servir de soutien dans les étapes relatives aux travaux de construction d’un immeuble destiné aux…

d’imposition accorde, depuis l’année d’imposition 2018, un crédit d’impôt non remboursable qui est destiné essentiellement aux acheteurs d’une première…

outils de consultation et d’information ; • des outils et des guides destinés aux membres pour la pratique du loisir ; • des services destinés aux membres ;…

n’est toutefois pas destiné aux organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la Charte. Un guide sera préparé spécifiquement à leur…

travail italien, à travers des outils destinés à favoriser la formation en cours d'emploi et le transfert d'entreprise. L'objectif général d'AR.CO est en…

construction d’un bâtiment et la sécurité du public qui accède à un bâtiment ou à un équipement destiné à l’usage du public, ou qui utilise une installation…

porter un signe religieux prévue à la Loi sur la laïcité de l’État; Offrir un service-conseil actif destiné au milieu scolaire afin qu’il puisse obtenir des…