Résultats de recherche

de frais de garde : 9 $ par jour par enfant à charge 3. Les démarches d’installation • Permis de travail/Permis d’études • Certificat d’acceptation du…

Programme de suivi de la tortue des bois au Québec. 1.1 Permis La réalisation d’inventaires suivant ce protocole requiert l’obtention, au préalable, d’un …

provenant de ces études, afin d’identifier les actions prioritaires à mener sur le territoire. Ce travail a permis de cibler huit actions, comprenant quatre…

2A1 DÉCISION SUR LA SUSPENSION D’UN PERMIS Loi sur les produits alimentaires (RLRQ, chapitre P-29, art. 15) ATTENDU QUE 9424-9935 Québec inc. est titulaire…

séances de travail, lesquelles ont réuni 14 des 15 personnes concernées. Les groupes de discussion ont été animés conjointement par l’équipe de recherche et…

subventionnés dispensés par les titulaires de permis (LQ 2025, chapitre 17) (Loi 17 de 2025) a permis d’élargir cette possibilité aux titulaires de permis…

seules personnes détentrices du permis délivré par l’Ordre. • Exercice de certaines activités spécifiées au Code des professions réservé aux seules personnes…

Groupe de travail sur la compétitivité des secteurs maraîchers et fruitiers, Comité de l’industrie de la transformation alimentaire et du MAPAQ : l’offre…

novembre 1975, dans un contexte de revendications territoriales des Inuit et des Cris. La Convention a permis la mise en place de structures administratives…

autre pays dont le lieu de résidence habituel est le Canada et qui est titulaire d’un permis de travail ou d’un permis d’études ou qui a demandé le statut de…