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le registre fédéral des Indiens, administré par Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada, établit la population indienne du Québec à 74 791…

d’accès à l’information du Québec (CAI) à l’adresse suivante: https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/registres/CAI_liste_resp_acces.pdf Veuillez noter que vous…

l’amiante dans leurs bâtiments. De même, ils doivent réparer les matériaux endommagés contenant de l’amiante, tenir un registre de gestion sécuritaire de…

ement et d’un registre. Ce n’est toutefois que depuis mai 2020 que l’affichage de ce numéro est obligatoire. 23 Les propositions prévues au projet de loi…

universelle exceptionnelle. Le Registre international de la Mémoire du monde contient neuf inscriptions canadiennes, dont quatre du Québec, qui figurent…

l’assurance parentale, à l’action communautaire et bénévole ainsi qu’aux registres de l’État, dont le registre des entreprises et le registre de l’état…

10,6 % pour la même période en 2023. Ramené sur une période annuelle entre juillet 2023 et juin 2024, le prix des terres agricoles a augmenté de 8,2 %,…

permis de pratique suspendu temporairement ou restreint. Les professionnels de même que le personnel œuvrant dans les mêmes lieux que ces professionnels…

de conserver les activités réservées dans la Loi sur la pharmacie et de prévoir leurs portées, de même que les conditions et modalités d’exercice de ces…

dont une motoneige, doit être immatriculé, c’est-à-dire que le véhicule doit être inscrit dans les registres par la communication de renseignements relatifs…