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FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 59 Ko 08-CCER-25-26-FIC-inapte_2025_modele-non-pharma.docx

notamment de la participation de la personne que vous représentez pourraient mener à la création de produits commerciaux. Cependant, elle ne pourra en…

Mise à jour : 21 janvier 2026

FORMULAIRE D’INFORMATION ET DE CONSENTEMENT

docx 58 Ko 02-CCER-25-26-FIC-majeur_2025_modele-non-pharma.docx

de la recherche découlant notamment de votre participation pourraient mener à la création de produits commerciaux. Cependant, vous ne pourrez en retirer…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Rodeo_FX_Framestore_Cinesite_Bureau_cinema_television_Qc.pdf

pdf 716 Ko Rodeo_FX_Framestore_Cinesite_Bureau_cinema_television_Qc.pdf

plus récentes, compilées en septembre 2025 par la firme KPMG à la demande du BCTQ, démontrent une perte nette de plus de 70 % des emplois du secteur entre…

Mise à jour : 13 février 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13,92 Mo rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

projets) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 440 460 480 500 Résultats 664 Atteinte 680 Atteinte Sans objet Sans objet Explication du résultat…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Octobre - Décembre 2024-2025

pdf 67 Ko MEQ_Subventions_discretionnaires_2024-12-31.pdf

promouvoir la discipline en préparation de la Coupe Québec à Sherbrooke en 2025 et de l'inclusion du BMX aux Jeux du Québec de 2025 Sherbrooke 750,00 $…

Mise à jour : 18 février 2025

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16,48 Mo 24-681_Diffusion.pdf

financière 2024-2025, soit du 1er avril 2024 au 31 mars 2025, les crédits de transfert pour l ensemble des projets du réseau scolaire doivent correspondre à…

Mise à jour : 21 février 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

pdf 540 Ko 2025-0181-0182-01813-01814-0185_air.pdf

Mise à jour : 11 février 2026

college-medecins-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 278 Ko college-medecins-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Stratégie nationale de prévention en santé Réponse à l’appel à contribution du MSSS Avril 2025 Le 15 avril 2025 Ministère de la Santé et des Services sociaux…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Demande de prêt - Prêts pour les études à temps partiel

pdf 696 Ko pret-temps-partiel-guide.pdf

ISSN 2817-3422 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 25 -4 25 -0 1- 2 Vous pourriez être admissible au Programme de prêts…

Mise à jour : 4 juin 2025

Microsoft Word - Convention collective Ouvriers 2023-2028_original signé

pdf 2,30 Mo ouvriers_2028.pdf

s’appliquent. 151 Période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026 Chaque taux et échelle4 de salaire en vigueur le 31 mars 2025 est majoré de 2,60 %5, avec effet…

Mise à jour : 1 avril 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

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