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impôts » le sens que cette expression reçoit selon la définition ordinaire des mots, soit « tout groupe organisé de personnes partageant une idéologie et des…

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ons et les meubles qui s’y trouvent et qui font partie du domaine de l’État, aux conditions et au prix qu’il détermine, conformément au Règlement sur la…

Ministre Ministre des Affaires municipales. Organisme à but non lucratif Personne morale formée d’un groupement de personnes physiques qui poursuivent un but…

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régulier de transport collectif. DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE SELON LA CARTE DE MEMBRE : provenance, sexe et groupe d’âge des usagers inscrits au service de…

Tableau 12 : Embauche de membres de groupes cibles en 2012-2013 .......................................... 66 Tableau 13 : Taux d’embauche global des membres…

Billets d'avion à prix ma Air Creebec inc. 109155 Abitibi-Est (2018) Sans objet 21-déc-23 28-déc-23 Total : Air Creebec inc. 109 155,00 0850 PAAR…

plus. Le taux d’activité pour un groupe donné (d’âge, de sexe, etc.) correspond à la population active dans ce groupe exprimée en pourcentage de la…

installation font le choix de mettre en place des groupes multiâges. Il demeure qu’un groupe multiâge en installation comporte des différences avec un groupe…