Résultats de la recherche
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Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective
pdf 1,38 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf
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L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale
pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf
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Plan d’action régional 2025-2026 - Services Québec de Montréal
pdf 730 Ko PAR_06_MTL_2025-2026.pdf
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Rapport de vérification particulière
pdf 550 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P1.pdf
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2024-2025
pdf 0,94 Mo Guide-PART-2024-2025.pdf
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Plan d'action pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2020-2022
pdf 1,60 Mo PL_action-occupation-territoires_MERN.pdf
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Tableau de recension des formations existantes sur la violence sexuelle et la violence conjugale
pdf 711 Ko Tableau-rescension-formations-violence-CF-20240311-1.pdf
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Plan d’action régional 2025-2026 - Direction générale de Services Québec de la Mauricie
pdf 900 Ko PAR_04_MAUR_2025-2026.pdf
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17,30 Mo DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation
pdf 1,08 Mo DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf