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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3,43 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 23 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 24 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 25…

Mise à jour : 26 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4,04 Mo regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 23 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 24 de 35 Année scolaire 2025-2026 Annexe E102 – Page 25…

Mise à jour : 18 juin 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Ko 2023-0229_air.pdf

Déclaration de la consommation énergétique 2024 2025 Vérification des données par une tierce partie 2025 2025 Audit énergétique par une tierce partie 2025…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Exp_gains_paie_15-05-2025.pdf

pdf 263 Ko Exp_gains_paie_15-05-2025.pdf

échelles de traitement 15 mai 2025 2024-04-01 Majoration de 2,80 % aux échelles de traitement 15 mai 2025 2025-04-01 Majoration de 2,60 % aux échelles de…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2026-2027

pdf 2,57 Mo 7_plans_annuels_gestion_investissements.pdf

d’actifs (M$) PAGI Varia- tion PAGI Varia- tion PAGI 2025-2026 Dégradation naturelle Nouveaux constats Résorp- tion PAGI 2026-2027 2025- 2026 2026- 2027 2025…

Mise à jour : 18 mars 2026

ATUQ.pdf

pdf 635 Ko ATUQ.pdf

de 6 G$ en 2023 (2,1 % du PIB régional) et pourraient atteindre 10 G$ d’ici 2030 sans action structurante. D’ailleurs, les données publiées par INRIX en 2025…

Mise à jour : 13 février 2026

Plan de transformation numérique 2023-2027

pdf 778 Ko PTN_RMAAQ_2023.pdf

stratégique Ambitions d’affaires du PTN Initiatives (activité, projet, programme) 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 1 Une Régie attentive aux…

Mise à jour : 11 septembre 2024

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026

pdf 0,98 Mo Bilan_PAPH_2024-2025_PAPH_2025-2026_Signe_SM_REV-MLGVF.pdf

2025-07-09 PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2025-2026 BILAN 2024-2025 Adoption du Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025…

Mise à jour : 24 juillet 2025

Cadre normatif. Programme soutien financier qualité éducative

pdf 583 Ko cadre-normatif-qualite-educative-25-28.pdf

comprend que le Ministère pourrait diffuser sur ses plateformes numériques certaines informations relatives aux livrables produits dans le cadre du…

Mise à jour : 7 janvier 2026

Formulaire de demande d’attestation pour obtenir des services de santé ou des services sociaux pour son enfant (version dynamique à remplir en ligne)

pdf 913 Ko FO_demande_attestation_services_sante_services_sociaux_en_ligne_DPCP.pdf

retrait de votre autorisation pourrait faire en sorte que le traitement de votre demande ne puisse être complété. Si tel était le cas, vous en seriez…

Mise à jour : 18 décembre 2025

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2026-2027

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