Résultats de recherche

le plan d’aménagement forestier intégré tactique (PAFIT). Des précisions concernant la mise en application à l’échelle régionale ou locale de certains de ces…

mandat d’apporter un éclairage sur les aspects économiques, communautaires et citoyens liés à l’application de cette mesure. Il réunit 18 spécialistes des…

sur le budget 2022-2023. Un montant de 3 950 000 $ en 2022-2023, en 2023-2024, en 2024-2026, en 2025-2026 et en 2026-2027 est prévu pour cette mesure. Volet…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

corriger la situation. 9 Appliquer le régime d’intégrité aux entreprises souhaitant conclure une entente relative aux travaux municipaux avec une…

travail restent sous la forme de documents de travail et puissent, dans tous les cas, être revus, modifiés ou complétés par les travaux en Comité. Un premier…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

le plan d’aménagement forestier intégré tactique (PAFIT). Des précisions concernant la mise en application à l’échelle régionale ou locale de certains de ces…

le plan d’aménagement forestier intégré tactique (PAFIT). Des précisions concernant la mise en application à l’échelle régionale ou locale de certains de ces…

janvier 2024 au 31 mars 2025; 20 % pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2026; 20 % pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; 20 % pour la…