Résultats de la recherche
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Régime budgétaire et financier des collèges privés
pdf 1,54 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf
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Rapport_de_revue_de_mandat.pdf
pdf 4,01 Mo Rapport_de_revue_de_mandat.pdf
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Les arrêts de travail au Québec - Bilan pour l'année 2022
pdf 545 Ko BIL_Arrets_TRAV_2022.pdf
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Plan d'aménagement spécial - Épidémie de tordeuse des bourgeons de l'épinette
pdf 3,97 Mo PS_TBE_BSL_UA01272_2020-21_MFFP.pdf
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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement
pdf 174 Ko 2024-0213_memoire.pdf
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PAFURS – Rapport d’évaluation
pdf 1,07 Mo PAFURS-rapport-evaluation-2024.pdf
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Les arrêts de travail au Québec - Bilan pour l’année 2021
pdf 785 Ko BIL_Arret_TRAV_2021.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025
pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf
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Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale
pdf 11,17 Mo Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf
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